Comité éthique de l'UFR SPSE

Le comité éthique de l’UFR SPSE rend des avis consultatifs, à la demande des chercheur.es de l’UFR, afin de les aider à prendre en compte les principes éthiques concernant leurs travaux de recherche et leurs formations.

Cet avis ne saurait se substituer ni à un avis d’un Comité de Protection des Personnes (CPP), ni à un avis de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).


Les missions
:
  • Produire des recommandations écrites sur le respect des éxigences éthiques des projets de recherche soumis
  • S’assurer de la conformité du projet avec la réglementation française et européenne, notamment concernant les dispositions relatives aux droits et libertés des personnes (CNIL)
  • Produire des « avis » écrits
 

Quel comité éthique choisir ?


Si vos recherches impliquent la personne humaine, un comité éthique doit être saisi. Il peut s'agir soit d'un comité éthique légal, le CPP (comité de protection de personnes) soit d'un comité éthique institutionnel, le comité d'éthique de l'UFR SPSE pour UPN.
 
QUE CHOISIR ?

Les recherches en psychologie, en sciences de l’éducation ainsi que des neurosciences et de l’éthologie sont dans une "zone grise" :
  • Soit les recherches sont considérées comme des recherches améliorant les connaissances biologiques ou médicales (article L. 1121-1 du code de la santé publique). Il convient donc de saisir un CPP. Pour connaitre les modalités relatives à cette procédure :
 
  • Soit les recherches sont considérées comme des recherches en SHS exclues de la réglementation CPP (article R. 1121-1 du code de la santé publique). Il convient donc de saisir le comité d'éthique de l'UFR SPSE.

 

Liste des membres du CE

  • Co-directrice : Régine Scelles (CLIPSYD)
  • Co-directeur : Gilles Séraphin (CREF)
  • Membres internes :
Anne Bobin-Bègue (LECD) Julie Nordin (DRED)
Nathalie Camart (CLIPSYD)
Marie de Montalembert (DYSCO)
Clémence Dayan (CLIPSYD) Isabelle Olry-Louis (LAPPS)
Marion Feldman (CLIPSYD) Hélène Riazuelo (CLIPSYD)
Damien Fouques (CLIPSYD) Nathalie Rigal (CLIPSYD)
Claire Ganne (CREF)
Lucia Romo (CLIPSYD)
Christophe Jeunesse (CREF)
Fanny Salane (CREF)
Jean-Baptiste Légal (LAPPS) Emmanuelle Schneider (LINP2)
Laure Léger Chorki (LINP2)
Rafika Zebdi (CLIPSYD)
Corinne Mazé (LAPPS)
Oulmann Zerhouni (LAPPS)

Mis à jour le 16 décembre 2019